La biodiversité au cœur de l’agriculture

Mentions légales

Le site internet https://hirondelleauxchamps.fr est édité par l’association L’Hirondelle aux Champs.

Siège social :
800B Chemin de la Ferme Saint-Pol,
26160 La Bégude-de-Mazenc,
France
SIRET :
80071677100012
RNA :
W262002442
Téléphone :
07 66 82 24 72
Email :
info@hirondelleauxchamps.fr
Directeur de la publication :
Sabine COUVENT

Hébergeur

Le site est hébergé par Groupe CELESTE – Nuxit dont le siège social est situé à Champs sur Marne (77420), 20 rue Albert Einstein.

Propriété intellectuelle

Sont la propriété exclusive de L’Hirondelle aux Champs : l’ensemble des éléments figurant sur le site https://hirondelleauxchamps.fr (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts, fonctionnalités ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://hirondelleauxchamps.fr).

L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés. Ils font l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. L’Hirondelle aux Champs confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel, non cessible, non exclusif du site uniquement sous forme numérique et aux fins de visualisation des pages consultées. Ledit droit porte sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus.

A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de L’Hirondelle aux Champs.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, L’Hirondelle aux Champs se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

Protection des données personnelles et cookies

L’Hirondelle aux Champs s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du site internet et de toute personne utilisant ses services de manière générale.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, la limitation du traitement de vos données personnelles.
Pour plus d’informations concernant vos droits, veuillez consulter notre Politique de protection de données et cookies.

Lien hypertexte

L’Hirondelle aux Champs ne saurait être tenue responsable de la politique de protection des données personnelles de ces sites. En aucun cas, l’existence d’un lien hypertexte entre L’Hirondelle aux Champs et un site tiers ne signifie un contrôle ni une influence sur le contenu du site tiers par L’Hirondelle aux Champs.

Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de L’Hirondelle aux Champs. L’Hirondelle aux Champs n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. L’Hirondelle aux Champs ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Restez informés des dernières actualités de l'association
07 66 82 24 72
800B Chemin de la Ferme Saint-Pol
26160 La Bégude-de-Mazenc
France